Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Petits jupons & Cie l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Coordonnées du vendeur :
Petits jupons & Cie
2 rue de Canteloudette
33240 Saint Laurent d’Arce
Email : petitsjupons.cie@gmail.com

Site réalisé et édité par Maisel Communication (Siret n° 88974641800017)
Boutique réalisée & propulsée via WordPress & Woocommerce
Logo – Fungus Graphic
Crédits photos – © Hélène Le Garrec

 

Hébergement
OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix
Immatriculée au RCS de Lille sous le n°537 407 926

Photos, conception graphique, ergonomie et modification des fichiers source

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Merci de lire attentivement les présentes mentions légales du site de Petits jupons & Cie. En vous connectant sur ce site, vous en acceptez les présentes modalités.

Crédits photos

Toutes les photographies, illustrations graphiques et articles présentés et accessibles depuis le site https://petitsjupons.com sont protégés par la législation française sur la propriété intellectuelle. Leur reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit du responsable éditorial ou de leurs auteurs ou ayants droit. Pour toute utilisation, merci de contacter Hélène Le Garrec & Petits jupons & Cie.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont Petits jupons & Cie est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://petitsjupons.com est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents du siège social du prestataire.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://petitsjupons.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux

Petits Jupons et Cie

2 rue de Canteloudette,

33240 Saint-Laurent-d’Arce,

France

L'atelier

Ouvert de 09:30 à 18:00
Du lundi au vendredi

petitsjupons.cie@gmail.com

Tél. 06 63 20 98 82

Suivez nous !

 

 

 

 

Newsletter